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Conditions générales de vente
1. Domaine d'application
1.1. Ces conditions générales de vente sont valables pour toute commande, en particulier celles que les consommateurs conformément au § 13 BGB effectuent auprès de Paul Karma & Christopher Stein oHG, Mainzer Str. 03, 10247 Berlin („Karma & Stein oHG“).
1.2. Un contrat de vente intervient sur les pages www.subtel.fr au travers de la confirmation de commande de Karma & Stein oHG, au plus tard lors de la réception et acceptation de la marchandise. La représentation du produit dans le magasin en ligne sert l'existance d'une offre d'achat. Vous faîtes une offre contradictoire lorsque vous avez effectué le procédé de commande en ligne et que vous avez cliqué sur "Acheter" ou "Commander" lors de la dernière étape de commande.Vous recevez la confirmation de commande par e-Mail dès la confirmation de celle-ci.
Le contrat d'achat est ainsi conclu. Si notre confirmation de commande devait contenir des fautes de frappe ou d'impression ou s'il devait se trouver des fautes dans l'affichage des prix liées a des raisons techniques, nous serions en droit de contester la vente, auquel cas nous serions dans l'obligation de prouver notre erreur. Les paiements déjà éffectués vous seront remboursés.
2. Conditions de résiliation pour les clients du magasin en ligne www.subtel.fr
2.1. Droit de résiliation Vous pouvez résilier votre contrat de vente sous 14 jours, sans donnée particulière de raison. La résiliation peut avoir lieu sous forme textuelle (lettre, Fax, e-Mail) ou par simple renvoi de la marchandise. Le délai débute au plus tôt avec la réception de la marchandise et des instructions textuelles de résiliation. Un envoi dans les temps de la demande de résiliation ou de la marchandise suffit à la préservation du délai de résiliation..
2.2. La résiliation est à adresser à:
Karma & Stein oHG Mainzer Str. 3 10247 Berlin Fax: +4930 8020 89969 e-mail: info@subtel.fr
Les produits confectionnés sur demande spécifique d'un client, ceux qui de par leur nature ne sont pas adpatés à un renvoi, les logiciels ou software ainsi que les enregistrement audio ou video ayant déjà été ouverts sont exclus du droit de résiliation.
2.3. Conséquences de résiliation
Les prestations recues par chaque parti doivent être retournées dans le cas d'une résiliation effective ainsi que, le cas échéant, tout autre profit en ayant été tiré (intérêts bancaires par exemple). Dans le cas ou vous seriez dans l'impossibilité de nous retourner tout ou partie de notre prestation ou seulement dans un état dégradé, vous devrez Wertersatz leisten. Cela n'est pas valable dans le cas de la remise d'un bien, si la dégradation est à mettre au compte du simple essai de ce bien - comme cela vous aurait été possible sur place en magasin. Vous pouvez au demeurant ignorer de devoir de Wertersatz, puisque vous ne faîtes pas utilisation du bien en tant que son propriétaire et vous abstenez de faire quoi que ce soit qui en altère la valeur. Les biens pouvant être envoyés par paquet sont bien évidemment à nous renvoyer. Les biens ne pouvant être envoyés par paquet seront enlevés par nos soins.Le devoir de remboursement de paiement sera comme d'ordinaire effectué sous trente jours après l'envoi de votre résiliation. Si vous n'êtes plus en possession de l'emballage d'origine, assurez-vous d'en fournir un qui protège suffisamment contre tout dommage lors du transport.
2.4. Le coût de renvoi est à votre charge si la marchandise livrée correspond à votre commande et si le prix de la marchandise à renvoyer n'excède pas 40,00 Euro ou si, dans le cas d'un prix plus élevé que celui précédemment évoqué, vous n'avez pas, au moment de la réclamation, payé le montant de la facture ou un paiement partiel. Si votre cas ne correspond à aucun de ceux sus-cités, vous n'avez pas à porter le coût du renvoi.
Fin des conditions de résiliation pour les clients du magasin en ligne www.subtel.fr
3. Livraison
3.1. Karma & Stein oHG livre „dans la limite des stocks disponibles“. Si le produit commandé n'est pas disponible, parce que Karma & Stein oHG, sans faute de sa part, n'a pas été livré par son fournisseur, alors Karma & Stein oHG est dans la possibilité de se retirer du contrat.Dans ce cas Karma &Stein vous en informera immédiatement et vous proposera, le cas échéant, la livraison d'un produit similaire.S'il n'est aucun produit similaire disponible ou si vous n'en souhaitez pas la livraison, alors Karma & Stein oHG vous remboursera les sommes déjà versées.
3.2. Dans le cas où, après trois tentatives de livraison, celle-ci échouerait, Karma & Stein oHG serait dans le droit de se retracter. Les paiments déjà éffectués vous seront alors remboursées. Vous serez automatiquement informé par e-Mail du statut de votre commande, dans le cas de produit non disponible. En général, et si tous les articles sont disponibles, la marchandise commandée quitte notre établissement sous deux jours ouvrables, sauf indication contraire. Toute commande effectuée un jour ouvrable avant 14h00 et en envoi-express, quitte notre établissement le jour même, sous condition que tous les produits soient disponibles. Vous recevrez un e-Mail automatiquement dans le cas où un article de votre commande ne serait pas disponible. Dans le cas où un ou plusieurs produits de votre commande ne seraient pas disponibles, nous pouvons effectuer une livraison partielle à nos frais, tant que ceci est pour vous acceptable.
3.3 Livraison hors de l'Union Européenne (UE) Dans le cas de livraisons hors de l'UE, en particulier en Suisse, peuvent s'ajouter des droits de douane et taxes supplémentaires.
4. Prix Les prix indiqués sur la "page produit" incluent la TVA et autres composants de prix et s'entendent sans coûts de transport et livraison ni, le cas échéant, assurance transport supplémentaires souhaitées.
5. Coûts d'envoi Für die Lieferung innerhalb Deutschland berechnet die Karma & Stein oHG die am Ende jeder Bestellung detailliert angegebenen Versandkosten pro Bestellung.
6. Conditions de paiement
6.1. Le paiement peut avoir lieu, au choix, par prépaiement, PayPal, Facture (jusqu'à une valeur de EUR 49,99), carte de crédit ou carte-bleue. Nous nous réservons le droit de refuser des modes de paiements isolés. Pour autant que vous payiez par carte de crédit ou carte-bleue, nous déclencherions le paiement lors de l'envoi de la marchandise. Un droit à compensation vous revient s'il en a été ainsi décidé juridiquement ou textuellement par Karma & Stein oHG ou s'il est incontesté. Vous pouvez exercer un droit de rétractation seulement si vos revendications résultent du même rapport contractuel.
6.2. Modes de paiement
6.2.1.) Prépaiement - Déroulement: Vous effectuez un virement du montant de la facture sur notre compte bancaire et nous envoyons votre commande immédiatement après l'arrivée de votre paiement.
6.2.2.) PayPal - Déroulement: Vous envoyez votre paiement à notre compte paypal : paypal@subtel.de. Lors d'un encaissement avant 14h00, jour ouvrable, votre commande sera envoyée le jour même (Du lundi au vendredi) ou le jour ouvrable suivant si vous ne commandez pas du lundi au vendredi. Veuillez à ce sujet prêter attention aux statuts de livraison de chaque article.
6.2.3.) Facture - Déroulement: Lors d'un encaissement avant 14h00, jour ouvrable, votre commande sera envoyée le jour même (Du lundi au vendredi) ou le jour ouvrable suivant si vous ne commandez pas du lundi au vendredi. Veuillez à ce sujet prêter attention aux statuts de livraison de chaque article.
La valeur maximale de commande accepté pour ce mode de peiament est limité à EUR 49,99. Notre compte devra être crédité du montant de votre facture dans un délai de 7 jours après votre réception de la marchandise. Ce moyen de paiement n'est possible qu'en liaison avec le mode de livraison "DPD-Paket".
6.2.4.) Carte de crédit Vous pouvez acheter chez nous en tout confort avec votre VISA ou MasterCard. Votre carte de crédit sera débitée du montant de la facture, le jour de l'envoi de la marchandise. Dans le cas de réclamations et retour de marchandise, votre carte de crédit sera créditée sous 14 jours du montant en cause.
7. Réserve de propriété La marchandise livrée reste propriété de Karma & Stein oHG jusqu'à son paiement intégral. Toute modification ou transformation n'est pas autorisée avant la passation de propriété.
8. Avaries Dans le cas où la marchandise serait livrée avec des dommages évidents causés par le transport, veuillez le signaler au service de livraison et entrez en contact aussi rapidement que possible avec Karma & Stein oHG - de préférence par e-Mail. L'omission de réclamation ou prise de contact n'a en aucun cas de conséquences sur vos droits de garantie. Ils peuvent cependant aider Karma & Stein oHG a faire valoir ses droits auprès de la compagnie d 'assurance ou de transport en cause.
9. Protection des données
9.1. Généralités Vos données-client seront exclusivement demandées, utilisées et enregistrées pour le bon déroulement de la commande. Le fondement de ceci sont les conventions correspondantes de la loi fédérale allemande de protection des données de protection des données ("Datenschutzbestimmungen des Bundesdatenschutzgesetzes" - BDSG) et de la loi de protection des données dans les téléservices ("Teledienstedatenschutzgesetzes" - TDDSG)
9.2. Transmission de données-client Afin que la commande puisse se dérouler et être livrée, nous transmettons vos données exclusivement aux entreprises chargés de la livraison. Ces entreprises ne sont en droit d'utiliser ces données que pour le déroulement de la commande et dans aucun autre but.
9.3. Services supplémentaires Nous requiérons, pour les autres services (Compte-client, Newsletter),votre autorisation, ceci en raison des lois sus-citées. Vous pouvez annuler cette autorisation à tout moment sur le site, par e-Mail ou par appel téléphonique. Si vous le souhaitez, nous enregistrons vos données dans une banque de données-clients. Après que vous vous soyez inscrit à ce service, vous recevrez au plus vite par e-mail, votre numéro-client ainsi qu'un mot de passe.Avec ces données, vous pourez vous identifier lors de votre prochaine visite sur notre magasin en ligne.Après vous être identifié, vos nom et adresse seront pré-inscrit dans le formulaire de commande et vous ne les devrez pas inscrire à chaque fois. Les données sensibles, du type, numéro de compte ou numéro de carte de crédit ne seront pas enregistrées, pour des raisons de sécurité. Si vous commandez la Newsletter, nous vous informerons régulièrement par e-mail de nos offres et nouveautés. Le désabonnement est possible très simplement au travers d'une option dans la Newsletter.
9.4.Cookies Des informations sur votre panier d'achats seront enregistrées dans les cookies, qui pourront par la suite être consultées, lors de votre prochaine visite. Si vous vous identifiez/inscrivez chez nous ou si vous souhaitez passer une commande, nous aurons besoin de vos données-client. Si vous êtes déjà cliente/client chez nous, vous pouvez vous identifier/inscrire très simplement grâce à vos adresse e-mail et mot de passe. Les données déposées dans un Cookie vous apportent le remplissage des formulaires. Vous pouvez administrer dans votre navigateur-internet, l'acceptation de cookies pour cette page et, le cas échéant, les bloquer.
9.5. Sauvegarde des données Est responsable de la sauvegarde des données:
Karma & Stein oHG Mainzer Str. 3 10247 Berlin Fax: +49 (0)30-8020899-69 e-mail: info@subtel.fr
Sociétaires représentants: Christopher Stein | Paul Karma
9.6. Enregistrement de données Nous enregistrons vos données de commandes et vous les envoyons par e-mail, en même temps que nos conditions générales de vente. Vous pouvez aussi à tout moment consulter ici les conditions générales de vente. Vous pouvez consulter vos données de commandes dans le cadre d'identification-client.
9.7. Renseignement, rectification, blocage, annulation Vous avez le droit à tout moment à renseignements, rectifications, blocages et, le cas échéant, annulation de vos données enregistrées. Veuillez vous adresser à info@subtel.de ou envoyez-nous votre demande par poste ou par fax.
10.Dispositions finales Si l'une des clauses de ces conditions générales de vente devait être caduque, le contrat resterait du reste valable. Les écrits légaux correspondants ont valeur en lieu de la clause caduque. Le droit valable est le droit allemand, exception faite de la Convention des Nations unies sur la vente internationale de marchandises (CVIM) . Si le client final n'est pas domicilié dans l'Union européenne, alors notre siège, Berlin, vautdra pour la juridiction compétente. Dans le cas de consommateur final domicilié au sein de l'Union Européenne, le droit du lieu de domicile de celui-ci pourra aussi être utilisé, tant qu'il s'agit de conventions juridiques de consommateurs. |
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| Nombre d'articles | Montant total | | 0 | EUR 0.00 |
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Voici quelques exemples d'autres produits intérressants: (Toutes les marques représentées appartiennent à leur propriétaires respectifs qui en gardent tout droit d'image!)
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